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Marques déposées par la société Domaine de la Source Sainte Marguerite
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Château Sainte Marguerite CRU CLASSÉ DEPUIS 1955
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Sainte Marguerite CRU CLASSÉ DEPUIS 1955
Domaine de la Source Sainte Marguerite, SCP

Numéro de dépôt :
4032542
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/09/2023
Château Sainte Marguerite CRU CLASSÉ DEPUIS 1955 de Domaine de la Source Sainte Marguerite

Présentation de la marque Château Sainte Marguerite CRU CLASSÉ DEPUIS 1955

Déposée le 16 septembre 2013 par la société Domaine de la Source Sainte Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Château Sainte Marguerite CRU CLASSÉ DEPUIS 1955 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société Domaine de la Source Sainte Marguerite domicilié(e) 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 700 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Source Sainte Marguerite, M. Fayard Jean Pierre domicilié(e) 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque Château Sainte Marguerite CRU CLASSÉ DEPUIS 1955 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Sainte Marguerite CRU CLASSÉ DEPUIS 1955 est expirée depuis le 16 septembre 2023.

Domaine de la Source Sainte Marguerite a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEUR ROYALE THE ROYAL FLOWER


Domaine de la Source Sainte Marguerite, SCP - 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 342700523


Domaine de la Source Sainte Marguerite, M. Fayard Jean Pierre - 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.